Mentions Légales
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Préambule
Radio-Zenith.com est un service radiophonique (webradio & Radio FM), membre de l'association à but non lucratif, Régie de la loi du 1er Juillet 1901 : Association Radio-Zénith, déclarée à la préfecture de l'Aube(10).
Siret : 508 184 173 00013 - Ape : 6010Z
Accès au site.
L'accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeur ou d'un événement hors du contrôle de l'hébergeur OVH et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet. Un serveur de secours a été mis en place qui fait le relais en cas de défaillance de la transmission.
Droits d'auteurs.
Les éléments figurant dans ce site, notamment les textes, images, illustrations, logiciels, audioclips et vidéoclips, appartiennent au propriétaire du site ou sont fournis par celui-ci en vertu d'une licence, et le propriétaire du site ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant au fait que ces éléments n'enfreignent pas les droits d'une autre personne ou entité. Ces éléments sont protégés par la Loi sur le droit d'auteur en France et dans d'autres juridictions ainsi qu'en vertu des conventions internationales applicables.
En conséquence, les éléments figurant dans ce site ne peuvent pas être copiés, reproduits, publiés de nouveau, téléchargés, affichés, transmis, distribués ni modifiés, en totalité ou en partie, que ce soit sous forme textuelle, graphique, audio, vidéo ou exécutable, sans l'autorisation écrite du propriétaire du site. Rien dans ce site ne peut être interprété comme vous conférant des droits d'utilisation des éléments protégés par la Loi sur le droit d'auteur. Le propriétaire possède les sources de codage, des graphismes, couleurs et des structures de la base de données.
Site web.
Le propriétaire du site peut mettre à jour les renseignements ou éléments figurant dans ce site Web de temps à autre, mais rien ne garantit que ceux-ci sont à jour, exacts, sans erreurs ou complets.
Le propriétaire du site ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant au fait que les renseignements ou éléments, notamment les logiciels téléchargeables, auxquels on a accès sur ce site Web ou à partir de celui-ci seront exempts d'erreurs, de défauts, de virus ou d'autres composants dommageables, que l'accès y sera ininterrompu ou que tous problèmes de cet ordre qui seront découverts seront corrigés.
Vous vous engagez à ne pas introduire dans ce site Web ou à partir de celui-ci des renseignements ou éléments susceptibles de porter préjudice à autrui, et, entre autres, à ne pas inclure dans les éléments ou renseignements, sciemment ou autrement, des erreurs ou des défauts pouvant notamment constituer de la diffamation ou des obscénités, attiser la haine ou autrement entraîner une infraction criminelle ou engager la responsabilité civile de la part d'une personne ou d'une entité.
Le propriétaire du site peut surveiller l'accès au site, de même que d'autres activités ayant trait au site, et il peut faire des interventions à cet égard, mais il ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie en ce sens. Vous consentez à une telle surveillance et intervention si le propriétaire du site décide d'y procéder.
Le propriétaire du site se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes. Aucune disposition des présentes modalités ne doit être interprétée comme conférant implicitement, par préclusion ou autrement, une licence ou un droit en vertu d'un droit d'auteur, d'un brevet, d'une marque de commerce ou d'un autre droit de propriété intellectuelle du propriétaire du site ou d'une autre personne ou entité. Le site de Radio-zenith est déclaré à la CNIL n° 1332814 (Commission Nationale de l'informatique et des libertés) .
Les informations nominatives recueillies sont traitées conformément à la loi du 6 janvier 1978 "informatique et libertés". Vous disposez, en application de l'article 27 de cette loi, d'un droit d'accès, de rectification ou de retrait des données qui vous concernent en vous adressant à : contact@radio-zenith.com.
Association loi 1901 :
Selon ses statuts radio-zénith et de toutes les autres radios du groupe zénith sont autorisé à faire animer des jeunes de moins de 16 ans.
En accord avec le CSA et le ministère de la jeunesse des sports et de la vie associative, les jeunes de moins de 16 ans peuvent sans aucunes contraintes et sont en droit d'exercer leurs activités d'animation au sein de radio-zénith et des autres radio du groupe avec l'accord préalable des parents signé.
Cette autorisation sera consigné est fera valoir de tout droit lors de différents avec des tiers.
Dans le cas présent Zénith sera dégagé de toutes responsabilités en cas de conflits ou de mauvaises attitudes du mineur qui animera selon les statuts de l'association sous de loi 1901 avec l'autorisation du ministère de la jeunesse et sports et du CSA.
Hébergement :
OVH
SAS au capital de 500 000 € RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z Nº TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.
Serveur de diffusion :
OVH
SAS au capital de 500 000 € RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z - Nº TVA : FR 22-424-761-419-00011
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Noms de domaines
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